Gregoire's CleanTech Blog

Summary of the provisions of the new Californian Cleantech law

A good summary of the provisions of the cleantech law and background can be found on the Nixon Peabody site here. Nixon Peabody is one of the leading law firms in the cleantech sector in California.

Nixon Peabody's analysis of the key provisions from that article:

"Some of the key provisions of the Act are as follows:

1) Types of Emissions Covered.

AB-32 is aimed at limiting emissions of greenhouse gases which includes all of the following: carbon dioxide, methane, nitrous oxide, hydrofluorocrabons, perfluorocarbons and sulfur hexaflouride. [Note: these are the same six greenhouse gases that are targeted by Kyoto]

2) Early Action Reduction Measures.

CARB must publish and make available to the public a list of early action greenhouse gas emission reduction measures by June 30, 2007. Such early action reduction measures must take effect by January 1, 2010.

3) Statewide Emissions Limit.

CARB must determine the 1990 statewide greenhouse gas emission level by January 1, 2008.
CARB must establish a statewide greenhouse gas emission limit for 2020 by January 1, 2008.

4) Mandatory Reporting.

By January 1, 2008, CARB must adopt regulations that accomplish the following:Require the monitoring and annual reporting of greenhouse gas emission sources beginning with the sources that contribute most to statewide emissions.

Account for greenhouse gas emission from all electricity consumed in the state.
Whenever possible, “incorporate the standards and protocols developed by the California Climate Action Registry.”[9]

Ensure rigorous and consistent accounting of emissions and provide reporting tools to ensure collection of emission data.

Maintain comprehensive records of emission data.

5) Scoping Plan.

CARB must adopt a scoping plan which outlines how it plans to achieve greenhouse gas emission reductions by January 1, 2009 through reduction measures, market mechanisms and incentive programs. The environmental justice advisory committee will advise CARB in developing the scoping plan.

6) Emissions Cap Effective 2012.

CARB is directed to implement regulations designed to “achieve the maximum technologically feasible and cost-effective reductions in greenhouse gas emissions” by January 1, 2011, which shall become effective January 1, 2012.

7) Market-Based and Alternative Compliance Mechanisms

CARB can consider using market-based compliance mechanisms such as cap and trade programs and emission credit for early action."

Full text including sources are on their site.

CBS article on the California greenhouse emissions law here.

Article from the NRDC can be found here.

CNN article here on California's suit against the world's largest automakers for greenhouse emissions.

Source : CleanTech Blog

Pacte pour l'Environnement : les maigres mesures françaises

- relèvement du plafond CODEVI (compte pour le développement industriel) de 4.600€ à 6.000€

- augmentation des pompes vertes (E85) pour arriver à 1.800 pompes en 2008

- réduction des émissions de CO2 de 6% entre 2006 et 2012

- 100 millions d'euros consacrés au développement d'un moteur Hybride Diesel

-  Doublement des crédits de l'Agence de l'environnement à destination des collectivités locales, pour les réseaux collectifs de chauffage écologique, soit 200 millions d'euros entre 2007 et 2012. Création d'un prêt à 2,45 % par la Caisse des dépôts pour aider les HLM à construire 600 000 logements en énergie propre.

- 50 millions d'euros de plus dégagés en 2006 pour soutenir les projets de tramways.

- Création d'une réserve naturelle dans les terres australes antarctiques françaises.

L'Allemagne débloque 790m€ pour les ENR en 2007

Croissance, emploi et protection de l'environnement ne sont pas antinomiques, bien au contraire. En Allemagne, le secteur de l'environnement représente 1,5 million d'emplois, dont 170.000 pour les seules énergies renouvelables. 19% des technologies environnementales utilisées dans le monde sont nées outre-Rhin. Pour le ministre de l'Environnement Sigmar Gabriel, qui présentait la semaine dernière le projet de budget de son ministère aux députés, "l'avenir de la croissance et de la réussite économique réside dans la protection de l'environnement. Qui l'ignore met en danger la réussite économique de l'Allemagne en tant que champion du monde des exportations et des milliers d'emplois dans notre pays".

Ecologie et économie sont par conséquent intimement liées au poste environnement du projet de loi de finances allemand. Le gouvernement prévoit d'y affecter au total quelque 790 millions d'euros en 2007. Ces moyens financiers seront principalement destinés à sécuriser l'approvisionnement en énergie, à accroître l'efficacité énergétique et à protéger le climat. Le gouvernement allemand entend en particulier doper la recherche sur l'énergie. Cela concerne aussi bien le secteur des énergies renouvelables (88 millions d'euros dès 2007, en attendant une dotation accrue de quelque cinq millions d'euros par an d'ici à 2009) que le domaine de l'efficacité énergétique.
Au rang des priorités, le développement des énergies renouvelables reste un poste important. 287,2 millions d'euros y seront consacrés en 2007. La croissance en flèche du secteur a permis de créer 170.000 emplois durables d'ingénieurs, d'ouvriers qualifiés et de commerciaux, et les entreprises se sont d'ores et déjà engagées à créer 2.500 places d'apprentissage supplémentaires dans les prochaines années. Le ministère de l'Environnement entend également soutenir l'utilisation de l'énergie solaire pour le chauffage et la production d'eau chaude. Il a débloqué 180 millions d'euros supplémentaires pour financer un programme d'incitation à l'installation de capteurs solaires. Ce programme a fait exploser la demande. Elle a doublé en un an, et dépassait déjà fin juin 2006 de 25% la demande enregistrée sur l'ensemble de l'année 2004.

En matière d'efficacité énergétique, le gouvernement entend développer la recherche mais aussi étudier avec les entreprises et les syndicats les moyens d'employer plus efficacement matériaux et matières premières. Dans l'industrie, en effet, les matériaux représentent plus de 40% des coûts, alors que les coûts salariaux sont nettement inférieurs à 25%. Le ministère de l'Environnement élabore par ailleurs un programme d'action pluriannuel destiné à accroître l'efficacité énergétique. "Plus tôt nous nous adapterons aux possibilités liées à l'efficacité énergétique et aux matières premières renouvelables, plus le site industriel allemand sera compétitif", a souligné à ce titre la semaine dernière M. Gabriel lors de la présentation du rapport annuel de l'Office fédéral pour l'Environnement (UBA). A ses yeux, des pistes intéressantes sont déjà ouvertes, telles que les biotechnologies industrielles ou les nanotechnologies.

Source : Adit

Groupe de Travail "Facteur IV"

Sites web du groupe de travail "Facteur IV", démarche politique française visant à diviser par quatre le niveau des émissions de gaz à effet de serre d'ici 2050 afin de contenir le réchauffement climatique. Le rapport dudit groupe est intéressant à parcourir :

- Ministère de l'Industrie

- Ministère de l'Environnement

- Mission Interministérielle de l'Effet de Serre

La Lorraine, 2e région "renouvelable" française ?

La Lorraine est la 4ème région énergétique de France. Elle produit près de 10 % de l'énergie nationale alors qu'elle en consomme moins de 6 %.En 2003, seul 0,5 % de cette production d'énergie était issue d'énergies renouvelables. Dans le respect des engagements de Kyoto et s'inscrivant dans la logique du développement durable, le Conseil Régional de Lorraine a souhaité mettre au cœur de ses préoccupations la promotion et le développement des énergies renouvelables.

C'est dans ce contexte que la Région Lorraine soutient aujourd'hui des opérations exemplaires ou des techniques émergentes en matière d'énergie, notamment : le solaire thermique (production d'eau chaude sanitaire et / ou soutien au chauffage) ; le solaire photovoltaïque (production d'électricité) ; les pompes à chaleur géothermales (production de chaleur pour le chauffage de locaux) ; les chaufferies automatiques bois

La Lorraine est la 1ère région à soutenir la géothermie. En févier 2005, la Lorraine s'est engagée dans un programme ambitieux de développement de la pompe à chaleur géothermale en boucle profonde. Le principe de ce système est de pomper la chaleur contenue dans le sol, par l'intermédiaire de forages verticaux. Cette énergie, transportée par l'eau, est ensuite restituée au système de chauffage de la maison. Le Conseil Régional de Lorraine est ainsi la 1ère Région à soutenir cette technologie.

Ce soutien permet à tous les porteurs de projet lorrains (collectivités, entreprises et particuliers) de bénéficier : d'un accompagnement financier (30% du coût du forage) ; d'un atlas du potentiel géothermique : la Lorraine est la 2ème région de France qui proposera, début 2007, cet outil ; de la mise en place d'un référentiel qualité dédié à la standardisation de la qualité de pose, prévu en 2007. Depuis 2005, le Conseil Régional a permis l'installation de 160 pompes à chaleur géothermales chez des particuliers.

Les installations solaires, la Lorraine 2ème région de France pour le photovoltaïque et 7ème pour le thermique. La Lorraine est la 2ème région de France pour le photovoltaïque, technique qui transforme l'énergie solaire en électricité à l'aide de capteurs solaires.

A l'aide d'un chauffe-eau et de capteurs solaires (chauffe-eau solaire), le thermique permet de capter la chaleur du soleil afin de la stocker et de la réutiliser pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire. Malgré un ensoleillement moyen, la Lorraine a connu un véritable « boom » des installations solaires thermiques chez les particuliers pour la période 2000-2005 : le nombre d'installations a été multiplié par 2,5 chaque année depuis 2001.

En 2005, 871 installations ont été mises en oeuvre. 11% sont des Systèmes Solaires Combinés (associant le chauffage de l'eau sanitaire et le chauffage de l'habitation). Pour 2006, ce record sera battu puisqu'au 1er semestre 834 installations ont déjà été réalisées chez des particuliers.

La Lorraine se classe en 7ème position au regard du nombre d'installations réalisées en 2005, mais elle arrive en 2ème position des régions situées au nord de la Loire (régions bénéficiant d'un ensoleillement modeste).

La Lorraine est aussi la 3ème région forestière de France avec un taux de boisement de 36% (et de 50% pour le seul département des Vosges). Le bois est déjà largement utilisé en bois d'œuvre ou en bois d'industrie, mais il reste encore un fort potentiel de cette ressource pour une valorisation énergétique. Une étude régionale menée en 2005 a montré qu'environ 450 000 tonnes de bois issues des forêts lorraines pourraient être utilisées pour la production d'énergie dans le respect d'une gestion forestière durable.

Par son soutien à la promotion et au développement des énergies renouvelables, le Conseil Régional de Lorraine contribue aussi à l'accroissement de l'activité économique en Lorraine. Il participe également à la réduction des factures d'énergie des particuliers.

Dominique de Villepin choisit le Codevi pour financer l'environnement

Le Premier ministre doit annoncer aujourd'hui la création d'un livret développement durable, en élargissant le champ d'emploi des ressources du Codevi. Le nouveau produit pourrait s'appeler « Livret développement durable », où « Codevert ». Le plafond des dépôts, fixé à 4.600 euros, serait remonté à 6.000 euros.

Matignon a tranché : le financement de la lutte contre l'effet de serre et la protection de l'environnement se fera par le biais du Codevi. Depuis 1983, les Comptes pour le développement industriel servent à financer les petites et moyennes entreprises. Ils offrent actuellement aux épargnants un taux d'intérêt attractif de 2,75 %, de surcroît défiscalisé. Le Premier ministre, Dominique de Villepin, doit annoncer aujourd'hui, à l'occasion de sa quinzième conférence de presse, l'ouverture à l'environnement des prêts Codevi jusqu'à présent réservés au secteur industriel.

Les dépôts sur ce livret s'élevaient à 49 milliards d'euros à la fin juin, mais les experts estiment que cette ressource n'est pas assez utilisée. Les particuliers pourront donc solliciter plus facilement des prêts pour mieux isoler leur maison, poser des doubles vitrages, ou encore acheter un chauffe-eau solaire. Le plafond du Codevi, aujourd'hui fixé à 4.600 euros, serait remonté autour de 6.000 euros. Le nouveau produit pourrait s'appeler « livret développement durable », où « Codevi développement durable ».

En faisant le choix de transformer un produit existant plutôt que d'en créer un nouveau, le Premier ministre devrait satisfaire Bercy qui considère qu'il y a déjà sur le marché de quoi satisfaire la demande de crédit. Mais une partie des banquiers regrette que le gouvernement n'ait pas eu davantage d'audace. Ces banquiers, avec l'appui des associations de défense de l'environnement, ont défendu jusqu'au bout la création d'un « livret épargne climat », spécialement dédié à la lutte contre le réchauffement de la terre et non pas mélangé avec le soutien aux PME. Construit sur le même modèle que le Codevi existant, ce livret aurait eu l'avantage de permettre la mise en place d'une communication forte par les banques de détail et de sensibiliser le grand public. Les premiers chiffrages évoquaient la levée de 10 milliards d'euros, et la possibilité de proposer des prêts à 3,25 % sur 15 ans.

Epargne défiscalisée

D'autres pays ont déjà sauté le pas. « Les Pays-Bas ont créé un Livret vert destiné à encourager le développement durable, explique Pim de Roos, représentant en France de Rabobank Nederland, qui collecte la moitié des Livrets verts dans son pays. L'épargnant profite d'une épargne défiscalisée avec un maximum de 50.000 euros par personne. La collecte est supérieure à 5 milliards d'euros. »

Sébastien Gaudinot, des Amis de la Terre, estime que le fait de ne pas créer de produit spécifique fera perdre toute son efficacité à la mesure vis-à-vis du grand public. Réponse dans quelques années, si les émissions de gaz à effet de serre liées au chauffage et l'éclairage des bâtiments ont baissé. Aujourd'hui, le secteur du bâtiment est responsable de 22 % des émissions de gaz à effet de serre françaises après l'agriculture, le transport routier et l'industrie. Il constitue le quatrième secteur le plus émissif.

SunTechnics pénètre sur le marché Indien

SunTechnics, one of the world’s largest system integrator for renewable energies and the flagship company of the Conergy Group, today formally announced its successful market-entry in India. The first assembly facility of SunTechnics Energy Systems Pvt. Ltd., the Indian wholly owned subsidiary, has already been set up in Bangalore. The company has already invested over Rs. 12 crores in its Indian subsidiary and has committed investments to the amount of Rs. 25 crores. This includes the initial investment over the next year. Presently, there are 40 employees working in Bangalore and in regional sales offices. By year-end, SunTechnics wants to set up additional offices all over India and wants to increase the workforce to over 100 employees in the region including sales, engineering and marketing.

Announcing the Indian market-entry, Hans-Martin Rueter, founder of SunTechnics and CEO of the holding company Conergy, said: “The recently proposed commitment of the Indian government to generate 10% of all electricity through renewable energy technologies by 2012 means that the Indian market for renewable energy is set to grow enormously. With our early investment in our offices across India, and with staff who are among the pioneers in the industry, we are in the pole position to highly profit from this growth potential. The mandate to the Indian operations is to scale exponentially in the coming years and be a global growth driver for the entire Conergy Group.”

Announcing the global licensing deal with the Indian Institute of Science Institution (IISc), Stefan Mueller, Head of the Asia-Pacific region of SunTechnics, said: “SunTechnics sees in India huge potential in the field of electricity generation by bioenergy. The cooperation in the field of biomass gasification technology between SunTechnics and the IISc is, of course, of strategic importance for us. Besides, we found the technology can be relevant in other parts of the world including Europe. SunTechnics will work on a plant solution based on this technology which it can sell to its customers worldwide. We are quite excited by this reverse technology transfer.”

“We focus on the customer’s needs and deliver a solution comprised of any of the renewable energy sources or even a hybrid one, which is a combination of two ore more sources. With our expertise and vast array of solutions of world class quality we have all the tools to meet the customer’s demand. This enables us to better address a much wider market – from small kilowatt systems to large scale megawatt projects”, explains Rajesh Bhat, Director and Country Manager of SunTechnics India, the strength of SunTechnics.

Various projects underline the already successful market entry of SunTechnics in India: SunTechnics is presently installing several photovoltaic systems for CREDA (Chhattisgarh Renewable Energy Development Agency) each with a capacity of up to six kilowatts. For WEBREDA (West Bengal Renewable Energy Development Agency) SunTechnics is realising photovoltaic projects with a total capacity of 58 kilowatts that are integrated into buildings. Also in Northern India, the installation of photovoltaic-wind-hybrid plants with a total capacity of 50 kilowatts is presently being planned and realised by SunTechnics engineers. In June of this year, SunTechnics successfully started running two biogas-powered electricity generation facilities in Kerala.

About SunTechnics

SunTechnics is one of the world’s leading providers of turnkey systems for the usage of renewable energies and offers turn-key solutions in photovoltaic, solar thermal, small wind, biomass, off-grid and hybrid technologies utilising unparalleled engineering expertise. The system integrator’s expertise ranges from off-grid solar systems for remote telecommunication systems to roof top-mounted PV power plant to biogas plants producing electricity from agricultural waste. The range of services includes the exact individual planning as well as the professional installation and maintenance.

SunTechnics with headquarters in Germany is actively driving its growth internationally: in the past two years alone, the planning and installation company has founded subsidiaries in Portugal, USA, Australia, Singapore and South Korea. Subsidiaries in France and Brazil are being planned. Sales have nearly doubled from 130 million euros in 2004 to 240 million euros in 2005. Over 385 employees now work for SunTechnics worldwide.

Source : Newswire Today

Californie : une incitation fiscale de plus....

The Clean Energy Technology Business Exclusion Ordinance (Ordinance Number

249-05) provides a payroll tax exclusion for San Francisco businesses that engage in clean energy technology and employ a full-time staff of at least ten but not more than one hundred employees.  The attached document provides more information and a link to the application.

Source : REBN

Un centre de recherche sur l'énergie à Manchester

Le Joule Centre for Energy Research a été inauguré le 14 juin 2006 à Manchester. Il s'agit du premier centre de recherche sur les énergies " propres " dans le nord-ouest de l'Angleterre. Ce centre a été financé par la Nortwest Development Agency (NWDA, agence de développement régionale) à hauteur de 10 millions de livres (environ 14,6 millions d'euros).
Hebergé par l'Université de Manchester, une des universités les plus réputées du Royaume-Uni, il s'agit d'un partenariat entre des universités du nord-ouest de l'Angleterre, des industries régionales, des commerces et des utilisateurs d'énergie.
Les recherches qui vont être effectuées dans ce centre vont concerner les énergies " propres " : l'énergie houlomotrice (des vagues), l'énergie des courants marins et l'énergie micro-hydraulique. Par ailleurs, le centre va aussi se concentrer sur des technologies " intelligentes " pour améliorer les économies d'énergies des particuliers et des industries.
D'après la NWDA, l'énergie est un des secteurs industriels clefs du Nord-Ouest où il emploie 50 000 personnes et participe à l'économie régionale à hauteur de 5 milliards de livres (environ 7 milliards d'euros).

Source : BE UK

Another Solar Year for China

The China Venture Capital Forum wrapped up over the weekend. One conclusion was that it was a solar year for China, and a dog year for Silicon Valley VCs. Of course, the “solar year” reference is to the successful IPO of Chinese solar company Suntech Power. 2006 is expected to be another solar year for China as clean technologies continue to attract high investment interest, although technically speaking it is a dog year (fire dog, according to the Chinese lunar calendar.)

Among its sustainable initiatives, China was giving green building construction a big push during the conference. Further encouraging foreign investment in eco-friendly building, China has just recognized Otis Elevator’s energy efficient Gen2 elevator as one of the Top 10 Architectural and Technology Achievements in China in 2005. The venture capital forum follows a large green building and energy-saving expo in Beijing where, not surprisingly, solar products were a big attraction.

China Venture News provides this update on the conference and China’s capital market reforms: Red Hot China Venture Capital Forum Strikes Reform Gong

And a clarion call for more sustainable investment in China: VCs Need to Examine China Sustainable Investment Opportunities

Lien: EcoLog :: Another Solar Year for China.